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Marques déposées par la société JANIN Paul
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DOMAINE DES VIGNES DU TREMBLAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES VIGNES DU TREMBLAY
JANIN Paul

Numéro de dépôt :
1300979
Date de dépôt :
25/02/1985
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
25/02/2005

Présentation de la marque DOMAINE DES VIGNES DU TREMBLAY

Déposée le 25 février 1985 par la société JANIN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES VIGNES DU TREMBLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JANIN Paul domicilié(e) La Chanillère, 71570 ROMANECHE THORINS (dossier no 2043572) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 006 813 .

La marque DOMAINE DES VIGNES DU TREMBLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES VIGNES DU TREMBLAY est expirée depuis le 25 février 2005.

JANIN Paul a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES VIGNES DES JUMEAUX


JANIN Paul - La Chanillère, 71570 ROMANECHE THORINS (dossier no 2043572) - France - SIREN 350006813


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 1995 n°2043572 - Publication au BOPI 1995-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES VIGNES DU TREMBLAY".